Responsabilité vs Assurance : ce que tu dois savoir
Bienvenue dans le premier épisode d’une série de 12 échanges avec Julien Blondel, expert en assurance BTP chez Opti’Risk. On commence avec une question que trop peu de pros maîtrisent vraiment :
👉 Être responsable, est-ce forcément être assuré ?
👉 Peut-on être assuré sans être responsable ?
Julien nous partage un cas bien réel sur un chantier où une canalisation percée a tourné au casse-tête… et montre comment certaines situations peuvent vite dégénérer si les bonnes assurances ne sont pas en place.
On parle aussi :
- de responsabilité civile professionnelle
- de responsabilité décennale
- et des pièges à éviter pour les architectes d’intérieur, décorateurs, artisans et entrepreneurs du bâtiment.
Un épisode aussi pédagogique que concret — et ce n’est que le début !
📞 Contacter Julien Blondel – Opti’Risk- 07 49 31 30 82
🔖 #PodcastPro #Assurance #RCPro #ResponsabilitéCivile #Décennale #ChantierSécurisé #Architecture #ProfessionnelsDuBâtiment #Opti’Risk
Les chapitres :
00:00:00 – Introduction : Présentation de Julien Blondel et du sujet des assurances
00:02:04 – Différence entre responsabilité et assurance
00:03:50 – Exemples de responsabilité lors d’un chantier
00:05:10 – Conséquences des dommages et rôle de l’assurance
00:06:38 – Responsabilité de l’architecte d’intérieur
00:07:27 – Responsabilité civile professionnelle (RC Pro)
00:09:30 – Importance de l’assurance pour les professionnels
00:11:10 – Cas avec ou sans RC Pro: Conséquences financières
00:11:37 – Différence entre une assurance basique et une couverture complète
00:12:39 – Conclusion : Importance de la RC Pro et de la décennale
Transcription (par Autoscript)
Floortje (00:00:00.69 –> 00:00:20.17) : Alors aujourd’hui avec moi, Julien Blondel de Optirisq. Il est avec moi pour la première fois, mais ce ne sera clairement pas la dernière fois. On a décidé d’enregistrer un certain nombre de petits podcasts avec Julien sur tout ce qui est assurance. C’est ultra important et je suis tellement ravie que tu sois là. Salut Julien.
Julien (00:00:20.73 –> 00:02:03.01) : Salut Floortje, merci de me contacter. Avec plaisir. Écoute, on a défini un certain nombre de sujets qui vont sortir dans les prochains mois et on va commencer assez rapidement avec le fait que tu vas m’expliquer. Il y a des sujets, je t’assure, où même moi je n’ai pas la réponse, donc je suis trop bien que tu sois là. On va commencer par la différence entre la responsabilité et l’assurance. Vas-y. Effectivement. Il faut bien comprendre que chaque entreprise, sans parler forcément du monde du bâtiment ou des archives, les décorateurs d’intérieur, décoratrices d’intérieur, ont une responsabilité. Aujourd’hui, même toi en tant que personne physique, tu as une responsabilité quand tu vas causer un dommage à un tiers. Le terme c’est ça. Quand tu es professionnel, tu as plus de responsabilités parce que tu as aussi plus de chances de causer un préjudice, un dommage à un tiers. Mais il faut bien comprendre que la responsabilité et l’assurance, ce sont deux choses différentes. C’est-à-dire que tu peux être assuré sans jamais être responsable de quoi que ce soit, et à l’aise, tu peux être responsable de quelque chose sans être assuré. L’assurance, elle vient justement couvrir ta responsabilité éventuelle. On va rester sur le métier qui nous intéresse, qui est celui de l’architecte d’intérieur. Et là, l’architecte d’intérieur, il ou elle a plusieurs responsabilités. On les connaît, la responsabilité civile, professionnelle, la responsabilité décennale, ça veut dire plein de choses, mais ces responsabilités, elles sont là. Elles sont légales, c’est-à-dire qu’elles sont juridiquement, elles existent, c’est la loi. C’est comme ça qu’elles ont été créées, notamment la décennale de 1978. On ne parle pas de l’exemple, mais c’est ce que je veux dire.
Floortje (00:02:03.63 –> 00:02:04.19) : Bien sûr.
Julien (00:02:04.69 –> 00:03:50.52) : Ça, c’est un fait. Et ces responsabilités, elles sont larges, elles sont une vague. Le fait d’amener un chantier, c’est-à-dire d’aller amener des travaux, que ce soit de la rénovation, que ce soit de la construction neuve, tu as des travaux, une salle de bain, une rénovation entière. Fortement, ça amène une responsabilité. Si jamais, demain, il se passe quelque chose. On va rester très en surface sur le sujet. Si jamais, durant un chantier, comme je le disais, il se passe quelque chose qui cause un dommage à un tiers. Tu peux trouver plein de choses. Un chantier, il suffit que tu aies un artisan qui soit mal réveillé un matin, qui tape à travers une cloison, et qu’en fait, derrière, il y avait un réseau qu’il n’a pas détecté, et que tout sinon, dès que ça inonde deux voisins d’en dessous, plus de voisins d’en dessous, plus de voisins d’en dessous, et que ça fasse une vraie cascade. C’est le bruit. Et bien, il y a des gens qui sont responsables de ça. C’est comme ça, tu vois. C’est-à-dire qu’en fait, pour le coup, il n’y a pas de sujet. Il y a un lien de causalité et un préjudice. Donc, quelqu’un a tapé une canalisation, ce qui a fait écouler de l’eau chez les voisins d’en dessous. Donc, le lien de causalité, c’est le fait d’avoir tapé dans le mur. Et derrière, le préjudice, c’est qu’il y ait de l’eau chez les voisins d’en dessous. Tout le monde casse. Il’y a pas de sujet. Pour autant, derrière, c’est l’assurance qui va prendre le relais pour aller potentiellement réparer et indemniser les personnes qui sont indemnisées. Tu vois ce que je veux dire ? Et du coup, la question 1 dans cette histoire, c’est malgré le fait que tu sois assuré, pas assuré, avec des exclusions, avec des montants de garantie spécifiques, avec des franchises, peu importe tout ça, ta responsabilité, elle est là, elle déterne. Ce qu’il faut comprendre dans tout, c’est dans ce cas-là, quelqu’un va venir te chercher. C’est-à-dire que quelqu’un va venir chercher ta responsabilité.
Floortje (00:03:51.34 –> 00:03:53.94) : Oui, et pas mon dessinade, si j’ai bien écouté.
Julien (00:03:54.52 –> 00:04:39.69) : Oui, tout à fait. Là, on est vraiment… En ce moment, il n’y a rien qui a été construit encore parce que forcément, l’artisan qui a cassé le mur en question dans cet exemple et qui a ouvert les canalisations, il n’a rien… C’est en cours. Oui, c’est ça. Il n’a même pas eu le temps de construire, il n’a même pas eu le temps de prétendre être sportif, il a déjà cassé quelque chose. Bravo à lui. Bravo à lui, voilà. Tout à fait. Et en fait, ça n’empêche pas que du coup, derrière, forcément, tu as le plafond du voisin en dessous qui est complètement rétamé. Tu as tout le plafond à refaire, tout le plafond, toute la peinture, tout ce qui va bien, quoi. Et là, il faut quand même que le voisin en dessous puisse être analysé, qu’on puisse le remettre dans l’état dans lequel il était avant d’améliorer le drapeau du voisin du cinquième étage.
Julien (00:04:42.38 –> 00:05:09.90) : Et ça, c’est comme ça, tu vois. C’est une responsabilité qui existe. C’est en cas de civil, c’est comme ça. Pour autant, il faut que le voisin en dessous vienne se plaindre au voisin du dessus qui, lui, est responsable. C’est viola, tu vois. Et là, du coup, qu’est-ce qui se passe ? Eh bien, si tu es assuré, parce que, par exemple, ce postulat-là, c’est ton assurance qui va t’accompagner et prendre en charge les éventuels dommages pour lesquels tu serais déterminé responsable.
Floortje (00:05:10.62 –> 00:05:26.78) : T’es assuré, on va… Attends, attends, attends, attends, attends, attends. Alors que je vais perdre ton truc. J’attends. Du coup, on n’est pas du tout sur la partie après-travaux. On est sur la responsabilité mexicaine, la responsabilité entrepreneuriale.
Julien (00:05:27.16 –> 00:05:27.92) : Ouais, tout à fait.
Floortje (00:05:28.22 –> 00:05:32.98) : Donc, du coup, j’imagine qu’il y a aussi la responsabilité de celui qui a fait le trou.
Julien (00:05:33.52 –> 00:05:34.24) : Ouais, tout à fait.
Floortje (00:05:34.46 –> 00:05:39.44) : Est-ce que tu es impliqué en étant archi d’intérieur dans cette responsabilité aussi ou pas ?
Julien (00:05:39.44 –> 00:05:57.58) : Eh bien, justement. Là, je te parle d’un cas qu’on a connu au cabinet. C’est pour ça que, en plus, celui-là, je le maîtrise bien. Qu’est-ce qui se passe dans ce cas-là ? Moi, je suis le petit voisin en dessous. Je regarde, voilà. Au-dessus, ils font des travaux. Je vais aller demander au voisin ce qui s’est passé. Le voisin va dire, effectivement, les travaux ont démarré hier. C’est le plaquis. Le plaquis qui est intervenu, il a…
Floortje (00:05:58.16 –> 00:05:58.94) : Il a eu un accident.
Julien (00:05:59.54 –> 00:06:38.02) : Il a eu un petit accident. Il a tapé dans cette planète de pâtes. Il y avait une canalisation. Ça s’est collé. Jusque-là, pas de problème. Bon, bah, super. Il est du point. Bon, bah, le plaquis, il va falloir qu’il vienne réparer. Nous, les gars qu’on a en bas, en plus, il est plaquis. Ça va bien. On a du faux plafond. OK. Le plaquis, il est assuré. Parce que, voilà, c’est une déclaration d’assurance. Parce qu’il comprend que, quand même, ça va lui faire du temps de travail en plus, parfois de curer, tout ça. Donc, son assureur arrive et lui dit, « Oui, c’est super. Sauf que, quand vous êtes intervenu ici, je suis un plaquiste, vous n’avez que votre métier, mais vous avez un architecte d’intérieur sur le chantier. Et l’architecte, elle a fait un relevé d’état des lieux. Elle aurait dû vous dire que, derrière ce mur, il y avait des canalisations.
Julien (00:06:40.26 –> 00:07:10.92) : Donc, vous auriez dû, en fait, être au courant, être informé, et vous auriez dû l’appeler à un autre endroit où on fait les choses différentes. Donc, qu’est-ce qui se passe ? Notre archite intérieure, qui est responsable, encore une fois, sans pari d’assurance, elle, elle doit se revoir recommandée. Elle pourrait être convoquée à une nouvelle expertise. Et ce n’est pas moi qui reçois la commandée, ce n’est pas son assureur, c’est bien elle qui reçoit la commande. Donc, comme elle est assureuse auprès de nous, elle nous envoie à la fameuse complication, on y va avec un expert, et notre expert nous dit, « Bah, ouais, ouais, c’est qui mort ? » Elle aurait pu, quand même,
Julien (00:07:13.48 –> 00:07:27.57) : elle aurait pu se renseigner, être au courant de ce qu’il y avait derrière ce fameux mur. C’est quand même une balle qui a tapé, quoi. Bon, l’expert assureur d’envoi, il dit, « Ouais, c’est vrai que c’est pas elle. Écoutez, on coupe la part en deux. En fait, nous, on en a pour à peu près 7 000 euros de travaux de réparation en bas.
Floortje (00:07:27.69 –> 00:07:31.93) : On est 3 500 chacun, et on est bon. » Et cette assurance-là, elle s’appelle comment ?
Julien (00:07:32.59 –> 00:07:34.93) : Ça, c’est la responsabilité civile professionnelle. Ah, je veux le nom de l’assureur.
Floortje (00:07:35.51 –> 00:07:38.69) : Non. La responsabilité civile ?
Julien (00:07:39.29 –> 00:07:39.57) : Professionnelle.
Floortje (00:07:40.27 –> 00:07:40.99) : Professionnelle, OK. Ouais.
Julien (00:07:41.35 –> 00:07:42.39) : Donc, c’est la responsabilité civile.
Floortje (00:07:42.39 –> 00:07:43.49) : Ah, c’est la RC Pro, voilà.
Julien (00:07:43.89 –> 00:07:44.17) : Pro.
Floortje (00:07:44.47 –> 00:07:45.45) : J’étais perdue, le mot.
Julien (00:07:46.51 –> 00:07:48.35) : Qui s’exécute bien en cours de travail.
Floortje (00:07:48.87 –> 00:07:51.43) : Ouais. Donc, la RC Pro en cours de travail.
Julien (00:07:51.91 –> 00:07:52.41) : Tout à fait.
Floortje (00:07:52.57 –> 00:07:57.73) : En plus, ça rime-t-il bien ? RC Pro en cours de travail. En cours de travail, tu vois. Et la décennale après.
Julien (00:07:58.11 –> 00:07:59.11) : C’est ça. Tout à fait.
Floortje (00:07:59.51 –> 00:08:10.66) : Donc, ça, c’est vraiment la différence entre ta responsabilité. Ouais. Au moment, la différence entre la responsabilité et l’assurance.
Julien (00:08:10.92 –> 00:08:11.94) : Ouais, tout à fait.
Floortje (00:08:12.66 –> 00:08:15.18) : Au moment des travaux.
Julien (00:08:15.32 –> 00:09:30.17) : C’est ça. Et là, pour donner ce cas-là, pourquoi aussi ? Parce que si demain, une archite intérieure ou un archite intérieur qui est basuré reçoit cette convocation d’expertise. Déjà, il faut… Réfléchir à ce que tu vas faire. Y aller, pas y aller. C’est quoi ce document ? Pourquoi je suis convoqué ? Qu’est-ce qui se passe ? Là aussi, si tu es bien à ton métier, t’as l’également informé de ce qui s’est passé sur le chantier, tu vois. Mais bon, tu sais pas vraiment comment prendre la chose. En plus, il y a des dégâts que tu mets de l’expert parce que c’est en dessous. Si à la limite, ça arrive sur ton chantier, tu peux te dire bon, l’artisan, il y avait pas avant sa range. Mais là, c’est d’autres gens qui sont touchés. Donc, faites les autres gens. Eux, ils ont pas envie d’attendre que tu viennes leur dire bon, voilà, ça range. Ils font une déclaration et elles se posent même pas la question. Et l’avantage d’avoir un assurant avant de payer quelque chose pour l’assurant, c’est de se dire ben non, on va envoyer un expert et on va vous accompagner pendant l’expertise. Parce que quand t’es tout seul, si l’expert, en fait, se dit c’est ta faute parce que ton état des lieux, il est mal fait, on t’a pas détecté qu’il y avait ça. Tu vas dire quoi pour défendre ? Oui, certes, c’est la question qui est celle. ‘est ta voix contre celle de ben, je suis un expert, deux experts de notre genre. Donc, t’es tout seul. Mais pour autant, t’es responsable et le risque, c’est d’avoir ta responsabilité qui est aggravée. Parce que, soit qu’on a déterminé que t’es responsable, la seule issue que t’as pour sortir de ça, c’est la voix judite.
Floortje (00:09:31.08 –> 00:09:31.40) : Ouais.
Julien (00:09:32.06 –> 00:09:32.50) : Mais bon.
Floortje (00:09:33.44 –> 00:09:35.76) : Et là, le RC Pro, il est obligatoire, non ?
Julien (00:09:35.76 –> 00:09:46.10) : Alors, le RC Pro n’est pas obligatoire. C’est-à-dire que juridiquement, celle-ci, pour le coup, quand je parlais tout à l’heure de la réglementation, c’est la décennate qui est obligatoire, ça, c’est sûr. Mais le RC Pro, il n’y a pas d’obligation de garde d’assurance.
Floortje (00:09:46.44 –> 00:10:01.01) : OK. Donc, si jamais, en jouant un peu l’avocat du diable, si jamais, effectivement, t’as pas de RC Pro et ça t’arrive, t’es archi d’intérieur, il y a le mec qui fait une troue, etc., etc., qui paie ?
Julien (00:10:02.56 –> 00:10:02.92) : Ah ben.
Floortje (00:10:03.04 –> 00:10:04.88) : Si t’as pas de RC Pro, qui paie ?
Julien (00:10:05.10 –> 00:10:27.86) : T’as pas de RC Pro, t’as deux cas. T’as un cas qui est le cas traditionnel, légal, et qui s’applique quand même la majorité du temps. si on vient de dire que l’expert prend le cas de la décision de se dire allez, on coupe la part en deux, on met 3 500 au plan. Il y a 3 500 qui est l’archi, c’est toi, sur tes fonds propres. 3 500, en fonction de où t’en es dans ton entreprise, tes compagnies, c’est supportable. Pas. Ça, dessus, c’est très varié.
Floortje (00:10:27.96 –> 00:10:34.90) : Ouais, ça dépend un peu. Si c’est 3 500, tu peux encore peut-être y réfléchir, mais s’il y avait un Picasso juste en dessous, tu fais faillite.
Julien (00:10:35.72 –> 00:10:37.84) : Un Picasso, c’est ça. Alors, tu sais, on a eu le cas
Julien (00:10:43.24 –> 00:10:54.04) : d’un restaurant d’en bas. Et un restaurant d’en bas, lui, il coûte cher. Parce que lui, t’arrives à te marier, mais en trois jours, je te raconte pas l’histoire. Mais effectivement, un montant plus élevé, c’est la cata. C’est la cata.
Floortje (00:10:54.80 –> 00:11:10.94) : Surtout quand t’as pas de l’RC Pro. Parce que ton RC Pro, même si t’as fait l’erreur, l’erreur de ne pas bien investiguer avant les travaux et de ne pas indiquer justement cette canalisation, ton RC Pro va quand même prendre en compte.
Julien (00:11:11.58 –> 00:11:37.06) : Ouais, tout à fait. Exactement. En fait, tu vas quand même te trouver responsable à un moment donné. C’est-à-dire qu’il y a des gens qui vont te dire que t’es responsable. Après, c’est faute à toi, charge à toi de montrer, démontrer que t’es pas. Quand t’as un assureur avec toi qui a des moyens énormes et qui, en plus, lui, va être condamné s’il y a rien à problème, lui, il va se défendre, il va se défendre fort, tu vois. Quand t’es tout seul ou toute seule, pour prouver que tu n’es pas responsable.
Floortje (00:11:37.58 –> 00:11:50.74) : Est-ce que c’est ça un peu aussi la différence entre prendre un RC Pro à 9,99€ par mois quand t’es auto-entrepreneur et prendre un vrai RC Pro ? Je demande pour un ami.
Julien (00:11:51.22 –> 00:12:15.86) : Non, non, mais tu sais bien, en fait, t’as un RC Pro à 9,99€ par mois et qui est pas plus mal qu’une autre fois, en effet. La différence, c’est ce qu’elle couvre. Elle couvre sur une activité qui n’est pas forcément la bonne, tu vois. Si je peux te le donner, c’est qu’en fait, quand on va te dire t’as souscrit une assurance à 9,99€, c’est souvent une assurance qui couvre un libellé d’activités. Elle est précise, mais qui couvre généralement pas le libellé archi-d’intérêt.
Floortje (00:12:17.08 –> 00:12:18.76) : Ouais, mais qui couvre bien la partie des coûts.
Julien (00:12:18.98 –> 00:12:39.90) : Mais bien la partie des coûts. Par exemple, si ça n’a pas écrit archi-d’intérêt et que ta prestat est assimilée à l’architecture d’intérêt pour l’assureur, en tout cas, qu’elle rentre dans sa case ou qu’elle sort de la discrétion d’activité, bah t’es bon. Et là, l’assureur, quand on te montre ça, bon, tu payes que t’es 9,99€ par mois, mais en plus, on peut dire que t’es pas beau. Un truc de notre vie, ouais. Et…
Floortje (00:12:43.07 –> 00:13:15.93) : Merci, Julien. Je trouve que pour ce premier petit podcast, on est bien. On a bien défini. Maintenant, la différence entre prendre un RC Pro et un décennal, sachant qu’effectivement, je pense que chaque personne qui exerce notre métier devrait au minimum avoir un RC Pro et si, effectivement, mais on va en parler un peu plus tard, pourquoi il faut aussi avoir un décennal quand tu fais un certain nombre de choses dans ton travail. Voilà. Un grand merci, en tout cas, pour aujourd’hui et puis je te dis à très bientôt.
Julien (00:13:16.47 –> 00:13:17.31) : Merci, Floortje, à bientôt.
Élodie (00:22:17.80 –> 00:22:20.26) : Avec grand plaisir. À très bientôt. Au revoir.
Recent Comments